Voici un modèle de Contrat d’échange de véhicule que vous pouvez reprendre ou dont vous pouvez vous inspirer afin de garantir les conditions d’échange et de prêt de votre véhicule. Je soussigné , domicilié à , déclare prêter le(s) véhicule(s) mentionnés ci-dessous à , domicilié à , ce pour une durée de jours à compter du jusqu’au inclus et autorise la ou les personnes suivantes à conduire ce(s) véhicules dans le(s) pays suivant(s).
En cas de sinistre, si la responsabilité des personnes mentionnées sur ce contrat est avérée, celles-ci s’engagent à rembourser le propriétaire du véhicule, M. ou Mme du montant de la franchise fixée par l’assurance à hauteur de € / $. Ces personnes s’engagent également à rembourser le propriétaire du montant total des sommes qui excèdent la couverture de la responsabilité civile en cas de poursuites pour dommages corporels et / ou matériels imputés en dommages-intérêts par la garantie assurance du propriétaire.
Il est convenu entre prêteur et emprunteur les conditions suivantes (limitation de kilométrage, présence d’équipements dans le véhicule comme GPS, aides techniques spécifiques au handicap …) : Texte dans la boîte .
VEHICULE N°1 (fusionner les cellules)
Marque
Modèle
Année
Numéro de série
Numéro de carte grise
Numéro d’immatriculation
VEHICULE N°2 (fusionner les cellules
Marque
Modèle
Année
Numéro de série
Numéro de carte grise
Numéro d’immatriculation
VEHICULE N°3 (fusionner les cellules)
Marque
Modèle
Année
Numéro de série
Numéro de carte grise
Numéro d’immatriculation
PROPRIETAIRE
EMPRUNTEUR
Conducteur n°1
Nom
Nom
Prénom
Prénom
Age
Age
Date d’obtention du permis
Date d’obtention du permis
Lieux d’obtention
Lieux d’obtention
N° de permis
N° de permis
Type de permis
Type de permis
Permis international
• oui • non
Permis international
• oui • non
Conducteur n°2
Nom
Prénom
Age
Date d’obtention du permis
Lieux d’obtention
N° de permis
Type de permis
Permis international
• oui • non
IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE ET DE L’EMPRUNTEUR
PROPRIETAIRE DU VEHICULE
UTILISATEUR AUTORISE
Nom
Nom
Numéro d’inscription ELSA
Numéro d’inscription ELSA
IDENTIFICATION DES ADHERENTS
Je soussigné ,
propriétaire du ou des véhicules, certifie sur l’honneur que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.
Date
Signature
Je soussigné ,
emprunteur du ou des véhicules, certifie sur l’honneur que tous les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.
Date
Signature
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